L'intercommunalité

L'intercommunalité est représentée par les différentes structures suivantes :

  • la Communauté de Communes du Pays de Senones : C.C.P.S.
  • le Syndicat Intercommunal d'études pour l'Assainissement de la Vallée du Rabodeau : S.I.A.V.R.
  • le Syndicat des Eaux de Senones/Vieux-Moulin
  • le Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire : S.I.V.S.

La Communauté de Communes du Pays de Senones (C.C.P.S.) :


Officielle depuis le 18 juin 1998, elle rassemble 13 communes de la vallée du Rabodeau et du bassin versant ; elle succède au S.I.V.O.M. du Pays de Senones. La finalité est d'associer les 13 communes au sein d'un espace de solidarité afin de mettre en oeuvre un projet global et cohérent de développement. La Communauté de Communes a retenu cinq compétences :

le développement économique : aide au maintien, au développement et à l'accueil des entreprises industrielles, commerciales, artisanales et agricoles. Aménagement, promotion et gestion des zones industrielles intercommunales de la Pépinière à Moyenmoutier et des Aulnois à Senones.

l'aménagement de l'espace : réalisation d'un plan paysage validé en 2003. Une étude pour la réalisation d'une voie multi-activités de Moyenmoutier à Moussey (Col de Prayé) est en cours.

l'habitat et le cadre de vie : OPAH (opération programmée d'amélioration de l'habitat) en cours de réalisation, opération de subventions à la rénovation des façades.

l'environnement : protection et mise en valeur de l'environnement par l'aménagement des cours d'eau, par la gestion et l'élimination des déchets ménagers et assimilés.

sport et culture : aide à l'émergence et au développement de la vie culturelle locale, les activités sportives et éducatives. Une étude de réhabilitation de la piscine de Senones a été menée mais malheureusement n'a pas abouti à ce jour.


Syndicat d'études pour l'Assainissement de la Vallée du Rabodeau Haut de page
(S.I.A.V.R.) :


Créé le 18 août 1988, le Syndicat d'études pour l'Assainissement de la Vallée du Rabodeau est responsable de la mise en place de l'assainissement collectif et du contrôle de l'assainissement individuel. Il gère la station d'épuration d'Étival.


Le Syndicat des Eaux de Senones/Vieux Moulin :


Il est responsable de la gestion des sources et de la distribution de l'eau.

Cliquez ici pour découvrir la page consacrée à l'eau à Senones


Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (S.I.V.S.) :Haut de page


Créé en 1970 avec pour vocation première l'organisation et la gestion de la cantine du CES, ainsi que le transport des élèves, il a, par la suite, acquis la compétence immobilière et réalisé un complexe sportif et culturel adjacent au nouveau collège.



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Tél / 03 29 57 91 43 - Fax / 03 29 57 61 74
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